Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2019

Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2019.

 

Après rappel des décisions prise lors du dernier conseil, le maire ouvre la séance.

 

Procuration est donnée au maire pour signer la convention avec la SNCF concernant la pont de La Valette (démolition du pont vétuste, remplacé par une passerelle piétonne).

Une offre d’achat de 10 chalets qui seraient démontés et remontés chez l’acheteur rencontre un accord de principe.

Pouvoir est donné au maire pour renouveler la convention assistance et retraite du personnel de la municipalité.

Une plainte a été déposée pour dégradation et vol dans le parc des chalets. L’avocat propose de défendre la cause de la commune et de se rémunérer sur les dommages et intérêts s’il en obtient. Accord.

Pour les travaux de requalification de la place Jeanne d’Arc, une modification des plans consistant en l’aménagement d’une voie d’accès à la crèche en enrobé grenaillé condamnée par une borne escamotable, est adoptée.

La toiture de la maison ’’Amant’’ est en très mauvais état. Une étude d’aménagement des lieux est demandée (avec une subvention de 50% de la DRAC). Priorité est donnée au toit.

A Chasseleuil la maison ‘’Ruty’’ dispose depuis très longtemps d’une courette qui est, par erreur, classé en domaine public. Il faut procéder au déclassement et rétrocéder cette parcelle aux propriétaires de la maison.

Le jugement en référé du tribunal administratif, au sujet des malfaçons du chauffage du cinéma, a donné tort à la com d’agglo. La halle/cinéma étant revenue à la commune, pouvoir est donné au maire d’aller en appel avec une argumentation solide. (2 abstentions).

Deux emprunts court terme (300000€ chacun) destinés au chapitre de l’eau et assainissement, doivent être transformés en prêts à 35 ans et transférés à la com d’agglo. Une simulation est demandée aux banques.

Décision du maire : Implantation d’un éclairage par projecteurs pour les remparts. Coût 13000€.

Informations.

Une association de Craponne organise des ateliers numériques à l’ intention des plus de 60 ans. Elle propose d’en organiser à Saint Paulien. Elle fournirait le matériel et il faudrait une salle disposant du WIFI. Accord de principe.

La com d’agglo se propose de doter la commune d’une borne de chargement pour les voiture électriques. Elle fournirait également une voiture (se dédouanant ainsi de l’absence de transports en commun sur la commune). Cette voiture serait disponible à la location moyennant une somme modeste (style Autolib). Les conditions n’étant encore bien fixées, il en sera reparlé lors d’un prochain conseil.

 

Enregistré et transcrit par Jean-Claude Pitaud.

Compte rendu du conseil municipal de Saint Paulien du 18 janvier 2019

Compte rendu du conseil municipal de Saint Paulien du 18 janvier 2019.

 

Après rappel des précédentes décisions, le maire ouvre la séance.

Le local du trésor public (de droit public) doit être déclassé avant d’être transféré a la commune puis d’être vendu a la fleuriste.

Il faut réactualiser le contrat d’assurance à Groupama pour couvrir les nouvelles acquisitions de la commune.

Bilan de gestion de l’école privée : En 2017 la commune a versé 5800€. Il a été demandé au gestionnaire de faire des économies en 2018. Il était prévu 5300€ dont 5100 déjà versés. Reste 2000 a verser.

Pour désenclaver le secteur du Chaland, il faut acquérir une bande terrain sur plusieurs parcelles. Les propriétaires sont d’accord sauf un, qui est sous tutelle, ce qui nécessitera, peut être, un recours a une procédure d’expropriation. Pouvoir est donné au maire pour faire le nécessaire.

Demande de subvention DETR : Un dossier est monté pour le financement de la route du Chaland et pour le changement (d’urgence) de la toiture du gymnase.

Pour la rénovation (sauvetage) de la chapelle de Chasseleuil il est fait appel aux dons des particuliers (donnant droit à déduction fiscale) et des entreprises ainsi qu’a la fondation du patrimoine. Celle ci financerait à hauteur des fonds recueillis. Il est possible aussi d’obtenir une subvention LEADER (pour info, les premiers travaux s’élèvent a 1600€ pour la cloche et 3600€ pour le mur extérieur).

Cinq agents sont recrutés pour effectuer le recensement. Il a été décidé de leur verser 1000€ net forfaitaires. (1250 brut). Coût pour la commune 8000€, partiellement compensés par le versement de 4568€ de l’INSEE.

Pour boucler les budgets annexes il est nécessaire de les équilibrer.

Résidence du haut solier : tout est loué sauf le local que la sage femme a du abandonner (mais il est en cours de relocation). Les charges (entretient, remboursement d’emprunt) sont, de ce fait, partiellement couverts. Reste à compléter 36000€ par la commune.

Pour le CCAS 1280€

Pour l’aménagement de la zone commerciale de la Prade: 13241€ qui seront couverts lors de la vente des lots.

Autorisation de mandatement sur 2019 permettant de payer les travaux en cours avant le vote du budget.

Reste a réaliser 1279000€ de travaux pour des rentrées sûres de 1012000€ d’autres rentrées devrait équilibrer les comptes.

Le budget eau et assainissement dégage un excédent qui devrait être récupéré auprès de la communauté d’agglo (qui a pris cette compétence).

Pour l’organisation du ‘’grand débat’’ le conseil semble d’accord pour faciliter les
choses mais sans s’impliquer d’avantage, mais cela n’a pas été voté, le débat n’est donc pas clôt. Tous les conseillers recevront une information de l’AMF afin de se faire une idée précise.

Toutes les autres délibérations sont votées à l’unanimité.

Décision du maire : Décision de financer à hauteur de 7000€ l’étude et le suivi de chantier par AB2R d’une rénovation de village.

 

Informations :

Il sera possible de financer la réparation du toit du gymnase par la CLECT (compensation de la com d’agglo).

Une classe CLIS de 12 enfants prendra sa place à l’école à la rentrée. Elle accueillera avec un professeur spécialisé des enfants handicapés.

Des dentistes (3 ou 4) travaillant chacun 1 jour par semaine pourraient s’installer à la maison médicale dans le local précédemment occupé par la sage femme. Il y a quelques travaux d’adaptation à prévoir.

Enregistré et rédigé par Jean-Claude Pitaud.

 

Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 3 décembre 2018

Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 3 décembre 2018.

Après rappel des décisions prises lors du dernier conseil le Maire ouvre la séance par le premier article de l’ordre du jour qui, par son urgence, justifie ce conseil : le vote du PLH avant le 4 décembre.

Le nouveau Programme Local d’Habitat, d’une durée de 6 ans, édité par la com d’agglo, est élaboré à la suite des orientations du SCOT. Il a fait l’objet d’un examen (120 pages!) par la commission d’urbanisme.

Mr Lanthéaume expose les conclusions de la commission. Ce programme (qui, pour le moment, n’est pas contraignant, mais pourrais le devenir) vise entre autre à définir le nombre de permis de construire des logements neufs sur les communes structurantes de la communauté. Il faut répartir 125 permis par an sur les 12 communes structurantes.

Le PLH a choisi de répartir ces constructions dans les 12 communes en s’appuyant sur la proportionnalité des résidences principales existantes et non sur le nombre d’habitants. Ce mode de calcul est défavorable à notre commune car il pénalise l’avenir en se basant sur des difficultés passées.

Un étude des permis de construire sur 20 ans montre que ce type de répartition n’est pas adapté aux besoins de la commune. Il serait moins pénalisant de prendre comme base une répartition sur le nombre d’habitants. D’où une réserve faite par la commission et adoptée par le conseil : soit un potentiel  moyen de 84 lots annuels au lieu de 65.

Dans ce même plan il est abordé le problème des logements sociaux. Saint Paulien est bien en dessous des normes en la matière mais il y a peu de demandes, et même, certaines années, aucune. Il faudrait recenser tous les logements sociaux de la commune en tenant compte des logements appartenant à des bailleurs privés sous contrat avec l’ANAH. De plus le parc est estimé vieillissant et a rénover. Mais les subventions ne sont offertes qu’aux offices HLM et aux communes en oubliant les bailleurs sociaux privés sous contrat.

En ce qui concerne les personnes âgées, le conseil s’étonne que dans le PLH les structures individuelles agrées pour l’accueil des personnes âgées ou dépendantes, ne soient pas évoquées et aidées.

Le programme souhaite porter la surface moyenne pour construire de 833 à 667m2.  MR Lanthéaume (bien que faisant partie de l’opposition municipale) est désigné pour participer aux réunions du comité local d’évaluation qui va suivre ce dossier.

La commune versait 65000 € par an au SDIS (pompiers) La compétence revient maintenant à la com d’agglo, mais cette somme  sera déduite de la CLECT (compensation pour les sommes dépensées par la commune).

La com d’agglo avait pris la compétence pour le gymnase et la halle. Elle souhaite s’en défaire d’ici 2020 et propose de choisir entre la propriété restant a la com d’agglo avec mise a disposition a la commune, ou la pleine propriété pour celle ci. Faute d’avoir tous les éléments, notamment financiers, pour choisir, le conseil décide de rester dans la première option et de statuer plus tard sur un éventuel retour à la pleine propriété.

Il faut clôturer le budget eau et assainissement avant le transfert à l’agglo. La commune garde le personnel qui continuera à entretenir le réseau, à faire les relevés et à établir le rôle. Les frais occasionnés seront facturés à l’agglo. La facture, quand à elle, sera établie par l’agglo. Reste cependant le problème des eaux pluviales qu’aucune taxe ne vont plus couvrir.

Les domaines ont rendu un avis sur la valeur de l’ancienne perception : 115m2 pour 92000€ et 25000€ pour une annexe de 35m2. Une personne est acheteuse du local principal. L’annexe pourrait être vendue ultérieurement ou louée.

Une convention doit être signée avec la fédération de pêche pour la gestion de l’étang. Il s’agit d’un bail annuel renouvelable. La fédération se chargerait d’empoissonner, d’entretenir les abords et de signaler le règlement (pêche avec remise a l’eau entre autre) Elle demande le libre accès pour les pêcheurs, munis de la carte de pêche, aux rives et au parking. Il est prévu une école de pêche et des concours. Les promeneurs auront toujours accès au tour de l’étang dans le respect des pêcheurs.

Décisions du maire : Il a été acheté 4 bacs en pierre pour dissuader le stationnement sur les trottoirs pavés, notamment dans le secteur du haut solier pour la somme de 2200€.

 

Enregistré et rédigé par Jean-Claude Pitaud.

Compte rendu du conseil municipal du 16 novembre 2018

Compte rendu du conseil municipal du 16 novembre 2018.

Après le rappel des décisions du précédent conseil le Maire ouvre la séance.

Maxime Arnaud de Tout un événement présente le bilan financier de la manifestation ‘’Vellave extrême’’ la fréquentation a été plus faible que les années précédentes a cause du changement de nom et de quelques problèmes de communication mais la reprise promet un bel  avenir. La subvention, votée sous réserve, est accordée. Elle ne devrait pas être renouvelée.

Une demande a été faite pour obtenir un droit de passage (piéton) sur un terrain communal entre la route d’Allegre et l’usine Bongiraud. Accordé.

Un élève handicapé fréquente une classe CLIS au Puy la commune subventionne à hauteur de 1600 € (obligatoire)

Le Foyer Vellave se nomme maintenant Alliade Habitat et demande que la garantie bancaire soit transférée au nouvel établissement.

Suites à des fuites les factures d’eau de certains usagers ont explosées, comme lors d’occasions similaires leur facture sera calculée sur la moyenne de consommation des 5 dernières années (sous condition de faire cesser les fuites).

Le trésor public reste à Saint paulien mais leur local est en passe d’être vendu par la commune. Il est prévu qu’il soit logé dans l’ancien local de l’ADMR quand celle ci aura rejoint son local à l’usine.

L’indemnité au comptable du trésor (658,15€) est reconduite avec 6 abstentions.

La viabilisation du mini lotissement de Pyère Biaire a été payée par le propriétaire des terrains, a charge pour lui de récupérer la somme auprès des acheteurs des lots. Un lot, vendu, n’est pas bâti et le vendeur demande à être remboursé de la somme correspondante. Il est entendu que si le lot se bâtit la commune récupérera cette somme.

Le snack de l’étang  a été acheté et le nouveau propriétaire va le réhabiliter. Il demande à racheter à la commune la licence IV qu’elle possède. Elle lui sera revendu au prix d’achat soit 3500€.

Pour le parc de loisirs (chalets,) pour boucler le plan de financement, le crédit agricole demande à ce que la moitié du crédit (de 1 200 000 €) demandé par la Somival soit garanti par des collectivités locales. Le département ne peut pas se porter garant mais subventionnerait a niveau de 150 a 200000 €, la com d’agglo serait garante de 300 000 €, resterait a la commune à garantir environ 300 000 €. Le dossier est suspendu à l’accord de la caisse des dépôts et consignations qui pourrait être remis en question. Louis Lanthéaume exprime son étonnement devant le fait que la Somival ne prenne aucun risque dans le cautionnement de son propre prêt, qui serait entièrement porté par des collectivités alors qu’il finance des chalets privés. Mais cela n’est pas mis au vote dans l’attente de la décision de la caisse des dépôts et consignations.

L’architecte des bâtiments de France a visité l’immeuble ‘’Amant’’ et a rédigé un cahier des charges pour la réhabilitation de cet immeuble. Pouvoir est donné au maire de solliciter des architectes pour obtenir un projet chiffré. Des acquéreurs potentiels se sont manifestés.

Pour information : Le texte de la réforme de la taxe ordures ménagères n’est pas encore finalisé. Il serait possible mais difficile de revenir à l’ancienne redevance, mais plus probablement de plafonner la valeur locative sur laquelle est calculée cette taxe. On pourrait, peut être, moduler en fonction du nombre de collectes par habitation. Une réflexion est en cours au Sénat.

Une commission d’habilitation de l’association ‘’Petites cités de caractère’’ a visité Saint Paulien. La réponse sera donnée fin décembre.

Un plan programme de l’habitat est en court à la com d’agglo  La commission d’urbanisme va devoir plancher sur les projets de construction et de lotissements sur la commune. Ce plan se superposera aux documents municipaux d’urbanisme. Est-ce un premier pas vers la perte de cette compétence municipale ?

 

Devant quitter la séance j’arrête l’enregistrement alors qu’il reste a l’ordre du jour : la vente d’un immeuble, l’achat de terrains pour désenclaver le parc aquatique et le gymnase, des décisions budgétaires modificatives et les questions diverses.

Enregistré et transcrit par Jean-Claude Pitaud.

Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018

Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2018

 

Après rappel des décisions prises lors du dernier conseil, le maire entame l’ordre du jour.

Approbation d’une modification du PLU classant constructible une parcelle appartenant à la commune et jouxtant le village de vacances ? Dans l’optique d’un agrandissement  éventuel.

Aménagement rue des pas perdus/remparts phase 3 : diminution du devis de revêtement du sol en remplaçant le dallage par du sable. La DRAC verse 3000€ pour le renforcement des remparts. Une abstention.

Voies de desserte de « l’usine  » et de la zone du Chaland a partir de la RD13 : signature d’une convention avec le département pour toucher la subvention.

Financement de la restauration des colonnettes de l’église : coût 36630€ HT 35 % de la DRAC 25 % région 25 % département reste pour la commune 5500€. Après consultation, les ateliers Chanteloube sont choisis.

Rénovation de la chapelle de Chasseleuil : Il faut piquer l’enduit et le refaire (estimation 17558€) refaire le toit (18864€) revoir le campanile et refaire le mécanisme de la cloche. On peut attendre 15 % de la fondation du patrimoine. L’idée de faire un appel aux dons est émise.

Recensement de la population 2019 : Il faut terminer l’adressage, noms de rues et numéros  bourgs et villages et saisir toutes les adresses sur un logiciel mis à disposition par l’agglo.

Une demande d’acquisition de licence IV a été faite par Mr Hervé Michel pour sa salle de réception. Report à une date ultérieure.

Demande de subvention de ‘’Vellave extrême’’ (2500€) accordé sous réserve de présentation du bilan de la manifestation et à titre exceptionnel.

Convention CDG43 pour la protection sociale et la prévoyance de personnel communal : Coût 1€ par agent. Accepté.

Convention CEE43 (économie d’énergie) avec le département. Permet de bénéficier de subventions si économies d ‘énergie dans les nouveaux chantiers.

Cession de terrains à la commune à Nolhac. Pour alignement. Il s’agit d’une régularisation d’une transaction effectuée.

Signalisation routière : L’entretien des peintures (passages protégés, emplacements handicapés, cédez le passage, etc..) incombe à la commune. Devis de 6443€. Il est convenu de voir les endroits où c’est le plus urgent et faire les travaux en deux fois.

Il reste dans le parc 2 épicéas dont l’un est presque mort. Un devis d’abattage prévoit 2600€, plus 1900 € pour débarrasser. Accord pour l’abattage, une corvée se chargera de débarrasser.

L’agglo a pris la compétence eau et assainissement. Deux solutions sont possibles. Soit on laisse tout à l’agglo. Soit la commune garde la maîtrise de la maintenance, réparation et suivi du réseau en facturant à l’agglo les prestations de service. (la facturation passe à l’agglo). La deuxième solution est adoptée.

Rétrocession du gymnase à la commune : Il y a des fuites au toit en tuiles et le chauffage ne donne plus satisfaction. Demande de devis pour la pose de bac acier et pour un chauffage soufflant au gaz. Possibilité de mettre du photovoltaïque si accord des bâtiments de France.

Les piscines (extérieure et intérieure) ont besoin de gros travaux de réfection. Il faut refaire le bassin extérieur pour supprimer les fuites et refaire les vestiaires et douches. L’agglo a prévu 2 millions et demi pour cela. Le toboggan sera  installé mais, si l’on veut que les travaux soit finis pour 2020, il faudra peut être fermer en 2019.

Eclairage public de Chasseleuil : Il est demandé 2 lampadaires supplémentaires. Refusé.

Sécurisation du parc de loisirs (chalets) : Une plainte a été déposée contre un voleur pris en flagrant délit. Des pancartes seront apposées (devis de 2900€). Il faut : clôturer pour empêcher les véhicules de pénétrer, se renseigner sur le coût d’une vidéosurveillance.

PUP : Projet d’urbanisme au lac. Lotissement pouvant atteindre 50 lots. La viabilisation sera effectuée par la commune mais facturée aux propriétaires des terrains lors de la vente des lots avec un acompte de 20 % a la signature du PUP. Soit en numéraire, soit en rétrocession de terrain. Quelques lots communaux proches de la maison de retraite seront mis en réserve pour un éventuel agrandissement. Accord de principe.

Deux terrains sont proposés à la vente à la commune. L’un (agricole) le long de la route du Puy pourrait intéresser l’agglo car proche de la zone d’activité (et dans le cas d’abandon de la croix de la dame). Le second est situé sous l’usine (zone agricole également) en zone naturelle et travaillé. L’achat n’est pas envisagé.

 

Enregistré et transcrit par Jean-Claude Pitaud.

Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 1er août 2018

Compte rendu du conseil municipal extraordinaire du 1er août 2018.

 

Ce conseil est convoqué par le maire avec 2 questions urgentes a l’ordre du jour.

 

1 : La vente à la commune du foncier du parc de loisirs par RPSP a été signée. Pour permettre aux vendeurs de toucher rapidement le montant de la vente (pour rappel 80000€) il faut renoncer a certaines conditions suspensives.

Adopté à l’unanimité.

 

2 : Les subventions pour les travaux sur les réseaux d’eau se font attendre. Le renouvellement pour 6 mois du prêt souscrit par la commune s’avère nécessaire . Le remboursement anticipé de ce prêt sera possible quand la subvention arrivera.

Le conseil donne mandat au maire de signer ce renouvellement.

 

Avant et après le conseil les discutions sont vives à propos de l’article de l’Eveil traitant des problèmes de la piscine. L’opinion générale est que, après avoir mis 350000€ dans le nouveau toboggan, la communauté d’agglomération devrait aller au bout de l’entreprise de rénovation de cette piscine ?

 

Enregistré et transcrit par Jean-Claude Pitaud.

 

Compte rendu du conseil municipal du 12 juillet 2018

Compte rendu du conseil municipal du jeudi 12 juillet 2018.

 

Le maire ouvre la séance et rappelle les décisions prises lors du dernier conseil. Il passe ensuite la parole à Monsieur Duplomb au sujet du parc des chalets.

Un appel d’offre pour la réhabilitation du parc et sa gestion a été lancé et seule la société SOMIVAL a répondu. Après examen des conditions et des précisions apportées il faut adopter une délégation de service public. Les travaux (démolition de la plupart des chalets, et reconstruction) sont estimés à 3,7 millions. Les propriétaires des chalets sont, pour la plupart, d’accord pour céder leur droit a loyer pendant la durée du bail emphytéotique. Sur la somme, la commune apporte 300,000€ et bénéficiera d’une aide d’1 million de la région et 20000€ du FEDER sont prévus par le biais des entreprises. La SOMIVAL amène le reste par un emprunt bancaire, des fonds propres et un soutien de la caisse des dépôts et consignations. Dans la copropriété, la commune détiendrait 5082 tantièmes sur 10000 et les particuliers 4918. La SOMIVAL verserait 5000€ par an à la commune (obligation légale) compte tenu que les autres propriétaires ne toucheraient rien, il est proposé de verser cette somme sur un compte bloqué en provision. Cette somme sera révisable tous les 5 ans en fonction du chiffre d’affaire.

La réhabilitation du restaurant acheté aux enchères 39001€ par la commune est comprise dans le devis estimé. Le rachat de la société RPSP (propriétaire du foncier actuel) par la commune pour la somme de 80000€ sera conclu d’ici fin juillet (afin que les propriétaires puissent bénéficier de la reconduction des exonérations fiscales). Pour respecter ce délai il convient d’abandonner les conditions suspensives à l’achat. Le choix de la SOMIVAL et l’abandon de certaines conditions suspensives sont adoptée a l’unanimité.

En cas de besoin, il sera possible d’agrandir le parc sur le terrain au dessus qui appartient a la commune suite a la modification du PLU.

Aménagement de la place Jeanne d’Arc et du quartier des pas perdus : Le devis de renforcement des murs et création de la porte avec calade (180000€) au vu des difficultés rencontrées, est évolutif. Il est prévu 3 tranches en 2018/2019 et, éventuellement, 2020. Le coût total est de l’ordre de 654000€. Pouvoir est donné au maire pour faire une demande de subvention (120000€)  a la région.

Il faut renouveler l’adhésion au comité d’expansion économique (devenu le CIPRO43) pour une cotisation de 20€.

Pont de la valette : La SNCF estime que ce pont est dangereux et veut le fermer. Une convention doit être signée. La SNCF remplacerait le pont par une passerelle et goudronnerait le chemin communal qui y mène.

Afin de résoudre le problème de stationnement devant la maison médicale, il a été trouvé un terrain place du haut solier (environ 500m2 a 17€) pour faire un parking qui serait éventuellement clos et destiné aux riverains et aux professionnels de santé (moyennant un abonnement modeste, le chiffre de 20€ par an a été avancé). Des plots seront implantés sur les parties pavées des la place et des rues pour éviter le stationnement « ventouse ». L’acquisition est votée sous réserve que le portail qui donne accès à la parcelle soit assez large.

L’AGIRC qui gère la fourniture des repas à la cantine demande une garantie de prêt à court terme pour avoir une avance de trésorerie.

La journée du jeu a obtenu un bon succès. Le budget (5700€) est à l’équilibre (2500 de la CAF + 3000 de l’agglo et 200 de la MSA).

Il est donné délégation de signature aux services de l’agglo pour l’instruction des dossiers de permis de construire. Etant entendu que la décision finale revient a la commune.

Une convention va être signée avec la SPA (moyennent cotisation) pour capturer les chats errants, les stériliser (26€) et les relâcher.

Le maire informe les conseillers de la prochaine disparition de la perception de Saint Paulien.

Projet d’aménagement du carrefour de Bourbouilloux rectification et élargissement du virage sur la RD43 après le pont.

Il faut renforcer le réseau électrique de Chassaleuil et l’étendre vers la stabulation de Mr Blachon. Le syndicat d’électrification. Il est décidé de profiter des travaux pour enterrer le réseau d’éclairage et le téléphone sous réserve de confirmation du devis de la participation de la commune estimé à 13000€.

Installation d’un éclairage public a la Prade, 12 lampadaires pour un devis global de 22000€ dont 12200 pour la commune, il en sera installé 8 et donc une économie de l’ordre de 4000€.

Le recensement de la population se fera du 17/01 au 16/02 2019. Il se fera en grande partie par internet auquel cas l’agent recenseur ne passera qu’une seule fois. Il faudra trouver 3 ou 4 agents. Mr Maurin est nommé coordonateur et Mme Dussaud suppléante.

La propriété de la chapelle de Chassaleuil (mais pas du sol) a été transférée a la commune par arrêté du préfet. L’architecte des bâtiments de France conseille fortement l’emploi d’artisans qualifiés pour sa réfection (extérieure pour l’instant). Il est possible d’avoir une subvention de l’ordre de 60 %.

Un dossier de candidature pour obtenir le label  »petite cité de caractère » a été déposé. Saint Paulien sera  »expertisé le 10 octobre.

La dénomination des rues dans les villages est terminée et la numérotation des maisons aussi. Les conseillers se répartisse la tâche de distribuer les plaques.

Une étude est en cours pour l’aménagement d’un carrefour giratoire à la pierre plantée.

Enfin Mr Eymard rend compte de l’avancement des travaux sur le toboggan au centre aquarécréatif. Ces travaux trainent suite à diverses difficultés rencontrées. L’installateur demande une expertise des sols pour s’assurer que le support restera stable.

 

Le conseil est alors clos.

 

Enregistré et transcrit par Jean-Claude Pitaud

Compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2018

Compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2018

 

Monsieur Eymard ouvre la séance et commence l’ordre du jour.

 Vente d’un terrain a Marcillac , environ 80m2 a 38€ pour permettre l’accès a 2 propriétés.

Une consultation avait été lancée pour la déviation de la voie communale de Bertaud (nécessitée par la construction du tennis couvert). Sur 6 entreprises ayant soumissionné, c’est l’entreprise Joël Soulier qui est la moins disante et qui est retenue.

Une demande d’ouverture exceptionnelle de surfaces commerciales pour les dimanches 23 et 30 décembre 2018, jusqu’à 16 heures est acceptée.

Le tableau des effectifs du personnel communal suite a avancement de grade et a remplacement d’un arrêt maladie est approuvé. Dans la perspective d’un certain nombre de départs a la retraite plus ou moins proches il va falloir prévoir de renouveller les équipes le cas de Mr Domas étant le plus épineux, nécessitant une période de formation. Tout cela sans dépasser les charges financières.

Demande de subvention DETR pour 2018 : elle sera faite pour terminer les travaux du secteur haut solier et pour l’aménagement des bourgs et villages.

Monsieur Eymard doit s’absenter et confie la présidence du conseil a Mr Maurin.

Des travaux sont nécessaires, depuis longtemps, sur les colonnettes des baies de l’église. Pouvoir est donné de faire faire une étude (coût 2818€ financé à 40 % par la DRAC.

Une extension du réseau EDF rue de la pinatelle (30m) et route des ribbes (59m) sera financée par la commune a raison de 10€ le mètre.

Il faut autoriser le maire à mandater, sur le budget 2018, les factures en attente ou arrivant avant le vote du budget prévisionnel.

Subventions d’équilibre budgétaire aux budgets annexes : Pour ramener a l’équilibre ces budgets il est attribué 1698€ au CCAS 4200€ à la zone de la prade 4291€ au lotissement de la montée du lac et 53885€ à la résidence du haut solier. Il est entendu que ces sommes seront récupérées ultérieurement au fur et à mesure des amortissements ou des ventes et locations effectuées.

Il reste à percevoir (factures et subventions) la somme de 1,940,000€ mais , restent à réaliser et à payer 1,939,000€.

Rapport du CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées) Il s’agit d’une compensation, entre l’agglo et la commune, pour les sommes payées par l’une au nom de l’autre et vice versa. Elle s’élève a la somme de 324931€ au bénéfice de la commune.

Convention pour la gestion de la zone de Nolhac : elle permet de rémunérer (par l’agglo devenu propriétaire de la zone) les travaux et dépenses faites par la commune sur celle ci.

Délibération est prise pour accord de l’adhésion de 2 nouvelles commune à la communauté d’agglo. Ce qui porte le nombre de délégués à 98.

Ces diverses délibérations sont adoptées à l’unanimité.

Questions diverses : Mr Lanthéaume pose une question au sujet de l’achat (en réalité il s’agit aussi d’un échange contre des services) d’une parcelle a Sodes permettant d’élargir une voie de circulation. La commune est en attente d’un devis des travaux nécessaires.

Seconde question au sujet des compteurs électrique Linky. Certaines communes ont pris des délibérations refusant ce compteur. Mais ce genre d’installation relève seulement d’un accord EDF et client. La commune n’a pas son mot à dire car cela relève de la règlementation européenne et nationale. Les anciens compteurs ont une certaine tolérance au niveau du dépassement de la puissance souscrite alors que les nouveaux risquent d’être beaucoup plus strictes a ce niveau ce qui entrainera pour certains des plus gros consommateurs des obligations de changement d’abonnement plus onéreux.

Clôture de la séance.

 

Transcrit d’après enregistrement par Jean-Claude Pitaud.

Pour répondre à des interrogations qui ont cours actuellement (par Philippe Carme)

Pour répondre à des interrogations qui ont cours actuellement, je voudrais revenir sans esprit polémique sur le conseil municipal du 12 octobre 2017 où eut lieu l’élection de Monsieur Denis EYMARD comme Maire de la commune en remplacement de Monsieur Laurent DUPLOMB qui a dû démissionner à la suite de son élection au Sénat (Loi de non cumul des mandats).

Depuis quelques semaines une « politique d’ouverture » était en pourparlers afin de nommer un adjoint de la liste minoritaire. J’étais pressenti pour ce poste en tant que cinquième adjoint, cette nomination devant intervenir lors de la nouvelle élection du Maire.

Cette ouverture n’a pu avoir lieu le 12 octobre, non pas que j’aie refusé le poste, mais il ne m’a pas été proposé car j’ai été candidat à la fonction de Maire, en faisant cela j’ai marqué une sensibilité différente qui n’était plus en adéquation avec ce qu’attendait la liste majoritaire puisque cela a été pris pour une opposition. Pourtant c’est bien parce que nous avions des différences que j’ai mené une liste à l’élection de 2014. On peut s’unir sur l’essentiel mais il faut accepter les différences or ce n’est pas encore le cas, lors de son allocution de prise de fonction Denis EYMARD nous dit:

« Demain, prenons un exemple, s’il y a de nouveau, sur la zone de Nolhac (ou de la croix de la dame) un projet qui déplaît, je ne veux pas qu’un de mes adjoints suive l’avis des gens qui l’ont élu au détriment de la liste qui est en place, qui est la nôtre. »

La politique d’ouverture, comme je l’entends, consisterait à intégrer dans un groupe majoritaire  des acteurs d’un groupe minoritaire dont on respecte les sensibilités même si elles sont différentes afin qu’ils puissent exprimer leurs opinions pour faire avancer les idées au sein d’un nouveau groupe majoritaire.

L’ouverture n’a pas eu lieu mais la porte reste entrouverte et la main reste tendue. Adjoint ou pas je reste conseiller municipal et je continuerai à œuvrer pour SAINT PAULIEN. Car si on veut que notre commune passe à la vitesse supérieure il faudra bien finir par faire fi de nos différences mais il faudra les respecter. Je cite encore Denis EYMARD « Ce qui nous unit est plus important que ce qui nous sépare » J’ajouterai en citant Antoine De SAINT EXUPERY « on s’enrichit de nos différences. »

Le 13 novembre 2017

Philippe CARME

 

Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2017

Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2017

 

Mr Duplomb, élu Sénateur, a du démissionner de son poste de maire. Il convient de pourvoir a son remplacement.

Mr Maurin, en tant que doyen du conseil, ouvre la séance. Il félicite Mr Duplomb pour son élection au sénat et fait remarquer que c’est la première fois que Saint Paulien compte un parlementaire. Il procède ensuite a l’appel nominal des membres du conseil. 16 présents et 3 absents ayant donné pouvoir.

Il y a deux candidat au poste de maire Mrs Denis Eymard et Philippe Carme,

Suite au vote à bulletin secret Mr Eymard est élu par 15 voix contre 4.

Mr Maurin poursuit avec le rappel des décisions prises au précédent conseil, ainsi que les décisions du maire .

Mr Eymard prend alors la direction du conseil et exprime ses remerciements au conseil et particulièrement à Laurent Duplomb en lui renouvelant ses félicitations.

Mr Eymard était premier adjoint, il faut désigner maintenant les adjoints. Le maire prend alors la parole :

« Nous avions l’intention de faire une ouverture. Vu les dernières circonstances, nous allons plutôt réduire le nombre d’adjoints en le ramenant à 4 tout en laissant une porte ouverte car le travail sur cette commune est très important. Donc je propose de réduire à 4 le nombre d’adjoints et je le mets au vote.

Je vais être clair avec les élus, pendant 17 ans où j’ai été maire j’ai travaillé en confiance avec tout le monde et j’ai travaillé en confiance avec tous mes adjoints. Or, aujourd’hui, il me paraissait impossible qu’étant élu maire, je puisse accepter que quelqu’un, après s’être présenté contre moi, puisse être élu adjoint. Pour moi ce qui est important c’est que ce qui nous unit est plus important que ce qui nous sépare. L’intérêt général de Saint Paulien est que l’on travaille la main dans la main. Mais l’intérêt général c’est ce que le peuple attend. Dans ces conditions il est évident qu’on peut avoir des différences, avec Laurent on n’a pas toujours été d’accord. Globalement, il y a toujours eu une ligne de conduite pour les élus de cette liste et tout s’est passé correctement. Le problème, c’est qu’on ne peut pas dire  »je veux être adjoint » et se présenter alors qu’il y a des gens de chez nous qui voudraient l’être aussi . On avait fait un effort pour faire une ouverture et vis à vis de nos concitoyens pour défendre l’intérêt général dans l’esprit qui est le notre qui sommes majoritaires face à l’opposition officielle sans être une opposition systématique. Demain, prenons un exemple, s’il y a de nouveau, sur la zone de Nolhac (ou de la croix de la Dame) un projet qui déplaît, je ne veux pas qu’un de mes adjoints suive l’avis des gens qui l’ont élu au détriment de la liste qui est en place, qui est la notre. L’ouverture est encore possible. Si le besoin s’en fait sentir, on nommera un nouvel adjoint pour accomplir ce qu’on a décidé ensemble, ce qui a été voté pendant la mandature de Laurent. Le travail est sur la table et ce n’est pas sûr qu’on arrive à le faire d’ici la fin du mandat compte tenu des incertitudes que nous avons sur le plan budgétaire au plan national. La taxe d’habitation va disparaître dans les 3 ans qui viennent, elle devrait être compensée à l’euro près, mais on verra. Donc ce n’est pas un problème de personne vis à vis de Philippe, mais le processus est arrêté  » (fin de citation).

Le maire présente alors une liste d’adjoints: Mmes Vincent et Djanikian et Mrs Berger et Maurin. Mr Duplomb fait remarquer que comme il faut une liste complète et paritaire, l’opposition ne peut pas présenter de liste.

La liste présentée par le maire est élue par 14 voix et 5 bulletins blancs.

On passe alors à la nomination des représentants de la commune aux conseils d’administration de la maison de retraite et de la MAS Vellavi. Sont nommées, en plus du maire, Mmes Coutarel et Thomas.

Sont en suite approuvés : La délégation du maire aux adjoints (remplaçant le maire en cas d’indisponibilité) et les pouvoirs au maire de prendre les décisions urgentes dans les limites fixées par la loi.

Pour la commission d’appel d’offres, sont désignés : le maire et Mrs Berger, Maurin et Carme. Suppléants Mrs Amiguet et Lanthéaume.

Les représentants de la commune à la communauté d’agglo seront Mr Duplomb et Marie Pierre Vincent. Monsieur Eymard était vice président de cette assemblée et Mr Duplomb ne peut pas l’être mais il pèsera d’avantage en tant que Sénateur, invité qu’il sera dans les commissions.

Le maire dit qu’à l’agglo tout est décidé en commissions et que lors de l’assemblée les délégués découvrent ces décisions. Il doit ce décider maintenant des compétences que doit prendre la communauté. Il en est d’obligatoires et de facultatives.

Le maire clos alors la séance et passe la parole a Mr Duplomb pour un discours de remerciements.

Enregistré et transcrit par Jean Claude Pitaud.

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